Mis à l’étude en novembre 2019, le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) sur le centre historique d’Angers vient d’être approuvé et est en vigueur depuis le 24 octobre 2024. Il tient désormais lieu de document d'urbanisme et remplace donc le Plan Local d'Urbanisme sur le secteur concerné, soit environ une surface de 200 ha. Le PSMV répond au double objectif de mise en valeur du patrimoine et de développement de la ville à travers un règlement.
Consultez en cartographie, Ouvre une nouvelle fenêtre les règles du PLUi/PSMV et les servitudes applicables à votre ou vos parcelle(s).
Les pièces du PSMV approuvé
Rapport de présentation - Mise à jour le : 21.10.2024
- Rapport de présentation - Tome 1, Fichier au format Pdf - 42 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Rapport de présentation - Tome 2, Fichier au format Pdf - 25 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Plan de topographie historique, Fichier au format Pdf - 24 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Plan de datation du patrimoine bâti, Fichier au format Pdf - 11 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Plan du paysage urbain, Fichier au format Pdf - 35 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Coupes urbaines, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Etude thermique, Fichier au format Pdf - 12 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Diagnostic patrimonial - Fiches enclos religieux, Fichier au format Pdf - 47 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Etude colorimétrique, Fichier au format Pdf - 41 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Etude colorimétrique - stratigraphies 01, Fichier au format Pdf - 630 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Etude colorimétrique - stratigraphies 02, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Etude colorimétrique - stratigraphies fiches, Fichier au format Pdf - 18 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Règlement écrit et graphique - Mise à jour le : 21.10.2024
- Règlement écrit, Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Plan de repérage des secteurs et îlots, Fichier au format Jpg - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Légende du règlement graphique, Fichier au format Jpg - 217 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Plan d'assemblage à l'échelle 1/2000 sans les hauteurs, Fichier au format Pdf - 33 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur A à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses, Fichier au format Pdf - 27 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur B à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses, Fichier au format Pdf - 26 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur C à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses, Fichier au format Pdf - 13 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur D à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses, Fichier au format Pdf - 25 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur E à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses , Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur F à l'échelle 1/1000 hauteurs incluses, Fichier au format Pdf - 15 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique – Secteur A détaillé à l’échelle 1/500 , Fichier au format Pdf - 63 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur A, Fichier au format Pdf - 35 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur B détaillé à l'échelle 1/500, Fichier au format Pdf - 46 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur B, Fichier au format Pdf - 34 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur C détaillé à l'échelle 1/500, Fichier au format Pdf - 39 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur C, Fichier au format Pdf - 19 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique – Secteur D détaillé à l’échelle 1/500, Fichier au format Pdf - 65 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur D, Fichier au format Pdf - 43 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique - Secteur E détaillé à l'échelle 1/500, Fichier au format Pdf - 28 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur E, Fichier au format Pdf - 10 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Règlement graphique – Secteur F détaillé à l’échelle 1/500 , Fichier au format Pdf - 38 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Niveau de renseignement des immeubles secteur F, Fichier au format Pdf - 21 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) - Mise à jour le : 21.10.2024
Fiches Conseil - Restaurer le bâti traditionnel / Intervenir dans le PSMV - Mise à jour le : 21.10.2024
- Liste des Fiches conseil, Fichier au format Pdf - 671 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°1 - Couvertures et ouvrages de toiture, Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°2 - Charpentes et structures en bois , Fichier au format Pdf - 13 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°3 - Façades en pierre de taille et ouvrages maçonnés , Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°4 - Enduits, façades du XXe siècle et peinture extérieure , Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°5 - Menuiseries de fenêtres et de portes , Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°6 - Ferronnerie, fonte et charpentes métalliques , Fichier au format Pdf - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°7 - Décors intérieurs : cheminées, boiseries, stucs, sols, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°8 - Renaturer la ville , Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°9 - Améliorer les performances thermiques, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Fiche conseil n°10 - Construire ou réhabiliter l'existant, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Annexes règlementaires - Mise à jour le : 21.10.2024
- Servitudes d’utilité publique - Risques Inondation et technologiques, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Servitudes d’utilité publique - Protections Patrimoniales, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Servitudes d’utilité publique - Autres servitudes d’utilité publique, Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Servitudes d’utilité publique - Plans, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Périmètres Particuliers, Fichier au format Pdf - 5 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Informations complémentaires - Notice, Fichier au format Pdf - 14 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Informations complémentaires - Règlement local de publicité intercommunal, Fichier au format Pdf - 48 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Informations complémentaires - Plans, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Informations complémentaires - Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexes sanitaires - Rapport général, Fichier au format Pdf - 16 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexes sanitaires - Zonage des eaux pluviales, Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexes sanitaires - Guide pédagogique zonage des eaux pluviales, Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexes sanitaires - zonage d'assainissement, Fichier au format Pdf - 6 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Documents administratifs
- Arrêté ministériel délimitant le Site Patrimonial Remarquable, Fichier au format Pdf - 125 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêté préfectoral de mise à l’étude du PSMV sur le centre historique d’Angers et d’ouverture de la concertation, Fichier au format Pdf - 274 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Avis de la Commission locale du SPR (du 27 mars 2023), Fichier au format Pdf - 799 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Avis du Conseil Municipal d’Angers (du 24 avril 2023), Fichier au format Pdf - 221 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Délibération d’ALM du 9 mai 2023 clôturant la concertation et arrêtant le projet - Délibération, Fichier au format Pdf - 368 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Délibération d’ALM du 9 mai 2023 clôturant la concertation et arrêtant le projet - Annexes, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Décision du tribunal administratif de Nantes désignant le Commissaire enquêteur, Fichier au format Pdf - 49 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêté d’enquête publique, Fichier au format Pdf - 1 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Avis d’enquête publique, Fichier au format Pdf - 134 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Délibération - avis du Conseil de Communauté , Fichier au format Pdf - 4 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Comprendre les étapes du PSMV
Phase 3 : Enquête publique, le bilan
L'enquête publique a eu lieu du 20 novembre 2023 au 10 janvier 2024.
Le Commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions, consultables dans la liste déroulante ci-dessous :
Annexes du rapport et conclusions du Commissaire enquêteur
- Annexe 1 - Arrêté d'enquête publique, Fichier au format Pdf - 1 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe 2 - Liste des pièces du dossier, Fichier au format Pdf - 60 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe 3 - PV de synthèse, Fichier au format Pdf - 1 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe 4 - Mémoire en réponse d'Angers Loire Métropole, Fichier au format Pdf - 1 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Tableau annexé au mémoire en réponse répondant de manière synthétique à chaque observation, Fichier au format Pdf - 526 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.1 Règlement écrit modifié après enquête, Fichier au format Pdf - 3 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.2 Plan règlementaire modifié après enquête, Fichier au format Pdf - 41 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.3 OAP, pièce écrite modifié après enquête, Fichier au format Pdf - 32 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.4 OAP, plan modifié après enquête, Fichier au format Pdf - 27 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.5 Liste des modifications proposées au projet de PSMV suite à enquête publique, Fichier au format Pdf - 237 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.6 Académie, Perspective vue du château, existant, Fichier au format Pdf - 118 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.7 Académie, Perspective vue du château, projet, Fichier au format Pdf - 115 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.8 Académie, Plan des circulations, Fichier au format Pdf - 572 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.9 Décision de dispense d'Evaluation environnementale par la MRAE, Fichier au format Pdf - 293 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.10 Académie, Note du maître d'ouvrage suite à l'arrêté dispensant le projet d'étude d'impact, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.11 Fiche conseil n°8, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.12 Façade rue Kellermann, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Annexe au mémoire en réponse d'ALM - 4.13 Façade rue Quatrebarbes, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Le 21 septembre 2023, le Projet de PSMV est passé en Commission Nationale des Patrimoines et de l’Architecture (CNPA) qui a émis un avis favorable à l'unanimité. Retrouvez ci-dessous l'avis de la CNPA :
Phase 2 : Concertation / Information (terminée)
Une concertation a eu lieu (réunions/débats, ateliers/artisans, conférences) afin que l'élaboration de cet outil soit partagée avec les acteurs (institutionnels, professionnels, habitants...).
Un blog, régulièrement actualisé, dédié à la démarche de PSMV et aux dernières découvertes est en ligne :
https://psmv-angers.wixsite.com/patrimoine, Ouvre une nouvelle fenêtre
Un registre de concertation a été mis à la disposition du public à la mairie d'Angers ainsi qu'au siège d'Angers Loire Métropole.
Des réunions publiques pour mieux comprendre le PSMV et ses enjeux
Angers Loire Métropole a organisé des réunions publiques d’informations sur le PSMV :
- le 3 décembre 2020 en visioconférence : une réunion générale d’information sur le PSMV, le contenu de l’étude et son déroulement, notamment une partie importante de l’étude « le diagnostic patrimonial ».
- Une conférence thématique sur l'habitat angevin du XVIe siècle à aujourd'hui, le 15 juin 2021 aux greniers Saint-Jean (prévue au départ le 18 Mai 2021 en visio mais annulée pour des raisons techniques). Retrouvez ci-dessous les quatres vidéos préparées pour cette conférence.
- Un cycle de quatre rencontres de quartier sous la forme de « Conversation sur la ville ».
Ces rencontres ont permis à l’équipe d’architectes-urbanistes de présenter aux habitants les objectifs de cette étude, et débattre sur la vision à long terme que doit porter ce document. L'objectif a été de partager le diagnostic, de faire émerger les besoins et attentes des habitants sur des espaces sur lesquels il n’y a pas (encore) de projet.
Les grandes thématiques débattues ont été : la nature en ville, l’attractivité (commerciale, culturelle, touristique), le traitement des espaces publics (y compris les mobilités), et enfin, habiter le patrimoine.
- Le 29 Juin 2021 aux greniers Saint-Jean pour le secteur de la Doutre.
- Le 7 décembre 2021 à la Chapelle des Ursulines pour le secteur Imbach / Boisnet / Ralliement jusqu’à la rue Baudrière et la rue Saint Julien.
- Le 3 mai 2022 à la Chapelle des Ursulines pour le secteur Saint-Joseph.
- Le 18 octobre 2022 à la Chapelle des Ursulines pour le secteur de l'Esvière / La Cité / Saint-Aubin.
- Une seconde conférence thématique sur l'amélioration thermique des bâtiments anciens a été organisée le 31 janvier 2023 au "Ru" (Repaire Urbain).
- Enfin, l’étude du PSMV arrivant à son terme, une dernière réunion publique a été organisée par la Communauté Urbaine d’Angers Loire Métropole le 29 mars 2023 à la Chapelle des Ursulines. Elle avait pour objectif de présenter le projet réglementaire du PSMV avant sa présentation en Commission Nationale et sa mise en enquête publique prévue à l’automne prochain.
Eléments de la concertation :
- Présentation PowerPoint du bureau d'études PAUME lors de de la réunion publique quartier Doutre le 29 juin 2021, Fichier au format Pdf - 14 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Présentation Powerpoint du bureau d'études PAUME lors de la réunion publique du 3 décembre 2020, Fichier au format Pdf - 26 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
Phase 1 : Etude du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (terminée)
Dans le cadre de l'étude, un diagnostic patrimonial a été réalisé par le cabinet PAUME, mandaté par Angers Loire Métropole pour élaborer le PSMV.
Retrouvez ici les quatre vidéos présentées lors de la conférence thématique sur l'habitat angevin du XVIe siècle à aujourd'hui :
Fresque de l'architecture angevine du XVe siècle à nos jours
Evolution des décors intérieurs de 1600 à 1820
Evolution de l'escalier du XVe siècle au XVIIe siècle
L'hôtel particulier au XIXe siècle
Les deux vidéos présentées lors de la réunion publique du 3 décembre 2020 :
Présentation du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Angers Loire Métropole
Réunion publique du 3 décembre 2020
Documents téléchargeables
- Courrier aux habitants du périmètre du PSMV pour demande visite immeuble, Fichier au format Pdf - 886 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêté Préfectoral n°2019-029 mise à l'étude du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre historique du Site Patrimonial Remarquable, Fichier au format Pdf - 60 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêté Préfectoral n°2019-029 - Annexe 1 - Plan du Périmètre du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), Fichier au format Pdf - 744 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Arrêté de Classement du Ministère de la Culture, Fichier au format Pdf - 125 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Plan du Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur le territoire d'Angers, Fichier au format Jpg - 9 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Plan du Périmètre du PSMV, Fichier au format Jpg - 7 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Délibération de l'arrêt de projet, Fichier au format Pdf - 368 Ko, Ouvre une nouvelle fenêtre
- Bilan de concertation, Fichier au format Pdf - 2 Mo, Ouvre une nouvelle fenêtre