En application des dispositions combinées des articles L. 2131-1, L. 5211-3 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, sont publiées ci-après les catégories d’actes de la communauté urbaine Angers Loire Métropole visées par ces dispositions.
Pour consulter les actes des organes délibérants, consultez les pages dédiées au conseil de communauté et à la commission permanente (bureau).
Arrêtés du président
Affaires générales
- Arrêtés du président - Affaires générales - Février 2023 (mis en ligne le 21 mars 2023) - 12 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - Janvier 2023 (mis en ligne le 21 mars 2023) - 11 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - Décembre 2022 (mis en ligne le 21 mars 2023) - 14 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - 10 novembre au 1er décembre 2022 (mis en ligne le 23 février 2023) - 10 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - 29 septembre au 14 octobre 2022 (mis en ligne le 7 décembre 2022) - 7 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - 6 au 22 septembre 2022 (mis en ligne le 25 octobre 2022) - 19 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - 1er juillet au 31 août 2022 (mis en ligne le 14 octobre 2022) - 17 Mo
- Arrêtés du président - Affaires générales - 8 au 30 juin 2022 (mise en ligne le 7 octobre 2022) - 12 Mo