Urbanisme

Angers Loire Métropole

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Urbanisme

Schéma directeur

2 W 90 Livre blanc du Schéma directeur de l’agglomération d’Angers.
1968.

101 W 1 Schéma de secteur Sud. - Création d'un syndicat mixte d'études et de programmation du secteur : délibérations, statuts. Groupe de travail avec l'Agence d'urbanisme (AURA) : comptes-rendus de réunion, correspondance, charte intercommunale, documentation, études. 1987-1999.101 W 2 Schéma de secteur Ouest. - Création d'un syndicat mixte d'études et de programmation du secteur : délibérations, statuts. Groupe de travail avec l'Agence d'urbanisme (AURA) : comptes-rendus de réunion, correspondance, charte intercommunale, documentation, études. 1972-1990. 10

1 W 3 Schéma de secteur Nord-Est. - Création d'un syndicat mixte d'études et de programmation du secteur : délibérations, statuts. Groupe de travail avec l'Agence d'urbanisme (AURA) : comptes-rendus de réunion, correspondance, charte intercommunale, documentation, études. 1980-1990. 10

5 W 4 Etudes de l'Agence d'urbanisme (AURA). - Etude d'environnement, étude sur les relations de l'agglomération angevine avec les autres agglomérations, comptes-rendus de séminaires, notes.
1991-1993.

105 W 5 Population, logement, tourisme, activité économique. - Etudes de l'Agence d'urbanisme (AURA), de la Direction départementale de l'Equipement et de l'Université d'Angers, comptes-rendus de réunion de groupe de travail. 1991-1993.

3 W 32 Angers, données générales : note générale ; dossier "A qui appartient Angers ? " ; analyses centre ; "une politique pour le centre", objectifs de la ville et actions en cours ou en projets. 1973-1990.

3 W 42 Angers, évolution et politique urbaine depuis 1945 : note de synthèse.
1985.

3 W 38 Angers, politique culturelle. Analyse des principaux équipements et organismes culturels, fréquentation, analyse financière, statistiques, rapport de synthèse et comptes-rendus.
1968-1975.

7 i 3 Angers, Etude des deux roues : analyses. 4 tableaux et 3 graphiques.
1975-1976.

3 W 14 Angers, implantation d'équipements publics. Dossier.
1973-1977.

3 W 43 Angers, parc des expositions : étude, notes.
1975-1978.

3 W 53 Avrillé, localisation et approche des besoins en équipements scolaires et effectifs : étude, plan et graphiques.
1987-1988.

3 W 58 Beaucouzé, besoins scolaires du premier degré : perspectives à long terme.
1982.

3 W 57 Beaucouzé et Bouchemaine : étude agricole parcellaire.
1975.

3 W 71 Bouchemaine, plan de référence : projet, correspondance.
1984-1985.

3 W 75 Briollay, Orientation de développement, étude tourisme. Etude, notes, photos.
1989-1994.

3 W 113 Mûrs-Erigné, utilisation de différents terrains communaux : notes et plans.
1977-1978.

7 i 23 Le Plessis-Grammoire, 2 cartes d'étude de l'AURA : une carte agricole et une carte sur les contraintes et potentialités de développement.
1991-1993.

7 i 24 Le Plessis-Grammoire, 6 propositions de zonage de l'AURA (échelles 1/2000 ou 1/5000).
1991-1994.

7 i 65 Saint-Augustin-des-Bois, Cadastre : section A, feuilles

1 t 4 ; section B, feuille 1 ; sections ZE et ZH (remembrement partiel).
1980-1984.

3 W 134 Saint-Barthélémy-d'Anjou, fonctionnement d'un budget communal et évolution récente des finances de la commune : étude.
1973.

3 W 139 Saint-Barthélémy-d'Anjou, documents d'étude : développement, questionnaire 15/20 ans, étude agricole, presse divers.
1974-1991.

3 W 135 Saint-Barthélémy-d'Anjou, éléments pour une politique de l'habitat : dossier.
1989.

3 W 149 Saint-Léger-des-Bois, POS, documentation diverse : correspondance diverse, espaces verts, modification règlement lotissement artisanal, perspectives des besoins scolaires primaires.
1981-1986.

3 W 144 Sainte-Gemmes-sur-Loire, documents d'étude : fréquentation de la commune par les citadins et étude agricole. Programme, correspondance, notes, plans.
1972-1974.

7 i 28 Trélazé, Etude agricole parcellaire de la commune de Secteur de Trélazé (Chambre d'agriculture de Maine-et-Loire et AURA) : bordereaux plus huit plans POS de Secteur de Trélazé.
1972.

3 W 190 Trélazé, premiers éléments de diagnostic sur l'activité économique.
1979.

3 W 187 Trélazé, étude d'une organisation générale de la circulation.
1983-1984.

 

Aménagements

101 W 49 Etude diagnostic des eaux pluviales : rapport de la société Hydratec.
1999.La Loire à vélo

162 W 1 Antenne angevine Est dite des Ardoisières. - Concertation : délibération, publicité. Dossiers d'enquête publique Saint-Barthélémy-d'Anjou, La Daguenière, SARA, Trélazé, Angers Loire Métropole : publicité, registre d'enquête, objet de l'enquête, plan de situation, notice explicative, plan général des travaux, étude d'impact. 2005.

162 W 2 Antenne angevine Est dite des Ardoisières. - Dossier de déclaration au titre du Code de l'Environnement. Dossiers d'enquête publique Angers, La Daguenière, Angers Loire Métropole : publicité, registre d'enquête, plan de situation, notice explicative, étude d'impact. 2007.

 

Parc du Végétal

49 W 47 Etude des parcs à thèmes : brochures, coupures de presse.
1999.

49 W 48 Candidatures du District pour Pignerolle, les Ardoisières, Avrillé : plaquettes de présentation.
1999.

105 W 6 Projet. - Etude de définition, études d'impact, comptes-rendus de réunion, revue de presse.
1999-2001.

Angers

2 W 91 Aménagements d’urbanisme, création d’un port fluvial, acquisitions et ventes de biens, … : correspondance, pétitions. 1970-1990.

3 W 19 Angers, aménagement quartier Montaigne-Jeanne d'Arc : comptes-rendus, plans, notes, note explicative propriété de Bellefontaine.
1974-1978.

3 W 16 Angers, aménagement des quartiers Saint Léonard, Justices et Madeleine : comptes-rendus, notes, plans. 1974-1980.

3 W 24 Angers, aménagement les Haras : programme, comptes-rendus, rapports, plan. 1975-1980.

3 W 40 Angers, aménagement de la coupure verte du Nord-Est d'Angers : étude, programme d'actions, schéma d'intention. 1976-1980.

3 W 41 Angers, aménagement des zones d'urbanisation nouvelles : étude, notes, programme d'action foncière, éléments pour une politique foncière.
1976-1981.

3 W 25 Angers, aménagement du quartier Saint Léonard : étude, notes, plans.
1977-1992.

3 W 12 Angers, aménagement du quartier Baudrière-Loricard : dossier, clauses conservatoires, proposition d'aménagement et esquisses financières.
1978.

3 W 23 Angers, aménagement quartier des Banchais : schéma d'aménagement, éléments pour la programmation scolaire.
1978.

3 W 11 Angers, aménagement du quartier de la République : comptes-rendus, concours, notes.
1978-1979.

3 W 20 Angers, aménagement et équipement HVS Verneau : correspondance, plans, comptes-rendus, notes.
1978-1980.

3 W 37 Quartier des Justices, Bourg La Croix, aménagement : étude préalable à l'aménagement de la zone NA, document de synthèse et notes.
1978-1980.

3 W 35 Ilot Gâte Argent, aménagement : étude. Situation et proposition.
1978-1984.

2 W 24 Aménagement de zones d’aménagement différé (ZAD secteur Nord, ZAD secteur Capucins, ZAD secteur Nazareth) : plans du périmètre, suppression, institution de droits de préemption urbain au profit de la ville et du District.
1978-1987.

2 W 25 Aménagement de la ZAD Saint Léonard : création, déclaration et enquête d’utilité publique, délimitation et bornage….
1979-1995.

3 W 10 Angers, aménagement du quartier des Justices : études, dossier de réalisation, correspondance.
1979-1983.

3 W 33 Ilot Baudrière-Villebon, aménagement : diagnostic et propositions.
1980.

3 W 34 Quartier des Capucins, les Chalets : document de synthèse, aménagement de la zone NA.
1982.

3 W 31 Quartier Belle-Beille, opération de réhabilitation : projet, enquête, propositions, convention d'étude, conférence de presse, estimation des coûts, comptes rendus, notes, correspondance.
1984-1989.

3 W 13 Angers, aménagement de la résidence d'accueil Grégoire Bordillon : dossier de consultation, concours, fiches de synthèse.
1985.

3 W 44 Angers, aménagement du quartier Belle-Beille, opération de réhabilitation : programme (1ère, 2ème et 3ème tranche).
1985-1987.

3 W 29 Site de la Beaumette, aménagement : projet, étude d'impact, notes, plans.
1986-1991.

3 W 28 Espace des Plantes, aménagement : rapport de présentation, études EDF.
1993.

3 W 9 Angers, aménagement de l'ilot Gate Argent : étude. Correspondance, plans, groupe de pilotage.
1993-1994.

 

Avrillé

3 W 48 Avrillé, aménagement du Centre Bourg : correspondance, rapport, concours, plans.
1978-1984.

3 W 49 Avrillé, réhabilitation du jeu de boules : projet et plan.
1979.

3 W 52 Avrillé, aménagement de la zone NA, la Dezière : déclaration d'utilité publique, étude préalable, plans. 1979-1980.

3 W 55 Avrillé, aménagement de la zone de la Perrière : schéma et possibilités d'aménagement, plans.

Beaucouzé

3 W 59 Beaucouzé, aménagement de la zone NAc du Grand Périgné : proposition de schéma d'aménagement.
1983.

3 W 60 Beaucouzé, aménagement de la ZAC du Grand Périgné : dossier de réalisation, groupe de pilotage, notes et plans.
1991.

3 W 66 Beaucouzé, aménagement ZAC Mollière, La Bourrée : études, rapports, correspondance, plans.
1992-1993.

Bouchemaine

3 W 72 Bouchemaine, aménagement Centre Bourg : projet de marché, propositions, notes, correspondance.
1978-1984.

3 W 73 Bouchemaine, aménagement de la zone d'activités des Chauffaux et de la Brunellerie : étude, plans.
1983-1985.

3 W 74 Bouchemaine, aménagement du parc du Petit Serrant : notes et plans.
1980-1981.

3 W 70 Bouchemaine, aménagement de la zone NAa, lieu dit "Le Petit Port" : présentation, notes, plan.
1986.

Ecouflant

3 W 82 Ecouflant, aménagement du Centre Bourg et des zones d'extension urbaine : étude préalable, comptes-rendus, notes, plans.
1977-1978.

3 W 88 Ecouflant, aménagement des Sablières : études, enquête, notes.
1977-1984.

3 W 90 Ecouflant, aménagement du secteur NAd de Belle-Branche : schéma d'aménagement.
1986.

3 W 86 Ecouflant, zones d'activités de la Macheferière et de Beuzon : projets, étude d'environnement, comptes-rendus, plans.
1992-1994.

Montreuil-Juigné

3 W 105 Montreuil-Juigné, aménagement de la ZAC : règlement.
1969-1972.

3 W 104 Montreuil-Juigné, aménagement du centre ville : correspondance et plans.
1981-1984.

Mûrs-Erigné

3 W 115 Mûrs-Erigné, aménagement des zones NA : étude, correspondance, plans, plan de circulation.
1978-1981.

207 W 2 Plateau de Princé, aménagement : études (copies), comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. 2002-2006. Pellouailles-les-Vignes

3 W 121 Pellouailles-les-Vignes, quartier du Clos de la Motte : étude, notes, concours pour l'étude et la réalisation d'équipements publics, plans.
1981-1984.

3 W 122 Pellouailles-les-Vignes, étude de réaménagement du lotissement du Tertre et de ses liaisons avec le reste du bourg : dossiers, plan.
1983.

3 W 123 Pellouailles-les-Vignes, promotion de la qualité de l'aménagement urbain, reconquête et réhabilitation du bourg : dossiers, plans.

Saint-Barthélemy-d'Anjou

3 W 138 Saint-Barthélémy-d'Anjou, aménagement du centre : étude, concours hôtel de ville, parking du Cenacle, carrefours. Notes et plans.
1974-1985.

3 W 137 Saint-Barthélémy-d'Anjou, aménagement du centre-bourg et maison des associations : comptes-rendus, plans, notes. 1976-1980.

3 W 141 Saint-Barthélémy-d'Anjou, réhabilitation quartier de la Paperie : dossier, correspondance, plans, notes, presse.

Saint-Lambert-la-Potherie

3 W 97 Saint-Lambert-la-Potherie : aménagement des zones NA sud-est : schéma de principe. s.d. Saint-Léger-des-Bois

3 W 151 Saint-Léger-des-Bois, aménagement zone artisanale des Robinières : étude, correspondance, notes, devis, électricité, plans. 1980-

Saint-Martin-du-Fouilloux

3 W 153 Saint-Martin-du-Fouilloux, aménagement des abords de la mairie : proposition, plans.
1983.

Saint-Sylvain-d'Anjou

3 W 164 Saint-Sylvain-d'Anjou, aménagement du centre-bourg : étude, correspondance, plans.
1977-1982.

3 W 165 Saint-Sylvain-d'Anjou, zone d'aménagement : brochure de présentation, directives, environnement immédiat.
1976-1977.

3 W 166 Saint-Sylvain-d'Anjou, étude préalable à l'aménagement des zones NA de la Haie-Joulain.
1986.

3 W 167 Saint-Sylvain d'Anjou, lotissement de la Trésorerie : comptes-rendus de réunions et plans.
1981.

Sainte-Gemmes-sur-Loire

3 W 145 Sainte-Gemmes-sur-Loire, aménagement du Clos Neuf : programme, concours, règlement, plans.
1988-1989.

Savennières

3 W 173 Savennières, aménagement : - Lotissement des Maronniers : rapport de synthèse et notes ; - La Croix Toublanc, propositions : plans.
1982-1986.

3 W 174 Savennières, réhabilitation de la Sellerie : notes et plans.
1984.

3 W 175 Savennières, étude d'aménagement du Centre-Bourg : déplacements, équipements, habitat.
1987.

Trélazé

7 i 27 4 cartes d'études d'aménagement du quartier du Vissoir, commune de Trélazé : 2 plans d'étude pour l'aménagement de la zone du Vissoir ; 1 plan géologique ; une étude préalable à l'aménagement du quartier.
1966.

49 W 39 Aménagement urbain du quartier du Vissoir, établissement d'un plan de référence par l'AURA, étude de solutions pour la protection des Ardoisières, projet de quartier : comptes-rendus de réunions, plans, rapports et correspondance. 1970-
1992.

3 W 183 Quartier du Vissoir : étude préalable, concours, dossier de création et de réalisation, plans.
1981-1993.

3 W 184 Amélioration de l'habitat ancien dans le bourg : étude, correspondance, notes.
1976-1979.

3 W 182 Aménagement du centre-Bourg : devis, comptes-rendus, plan.
1984-1987.

3 W 186 Trélazé, aménagement : - quartier Pyramide-Malaquais. Notes et plans. - Place des Tellières. Plan. - Place de Bel-Air. Notes et plans.
1979-1981.

3 W 185 Trélazé, réhabilitation "les Plaines" : projet, comptes-rendus, notes, financement, plans.
1981-1985.

3 W 181 Trélazé, manufacture des Allumettes, projet d'aménagement et de division par lots : description et estimations, plans des locaux existants.
1982.

Site des Ardoisières

49 W 40 Études de circulation (1982, 1996), étude OPAH (1992), études diverses sur la revalorisation des Ardoisières.
1982-1996.

3 W 180 Aménagement du site des Ardoisières : étude, correspondance, comptes-rendus, notes, presse, plans.
1972-1986.

49 W 42 Etudes d'expérience de reconversion du site des Ardoisières, voyages d'études : revue de presse, documentation, notes, correspondance, exposés.
1992-1999.

Zones d'aménagement concerté (ZAC) et zones d'activités Angers

3 W 26 ZAC du Lac de Maine : études préliminaires zone de loisirs de la Maine, contrats, dossier de réalisation.
1969-1976.

3 W 30 ZAC du Lac de Maine : études diverses, rapports, comptes-rendus, plans, présentation et propositions équipements publics. 1971-1980.

3 W 36 ZAC du Front de Maine : étude préalable et propositions.
1973-1974.

3 W 22 ZAC du Centre-Ouest : étude, propositions d'intervention, comptes-rendus, notes, plans.
1975-1981.

3 W 27 ZAC Mollière : dossiers, comptes-rendus, plans ; Angers-Beaucouzé, nouvelles limites communales, notes, plans ; étude de bruit, rapport.
1979-1994.

3 W 15 ZAC Saint Serge : dossier de réalisation, compte-rendu et plan. 1990-
1991.

101 W 51 ZAC Saint-Léonard - Coubertin, ZAC des Genévriers, ZAC Saint-Serge : dossiers de création et de réalisation, études d'impact, plans d'aménagement de zone (PAZ). 1991-1996.10

1 W 53 ZAC Mollière Sud Centre-Ouest : dossiers de création et de réalisation, études d'impact, plans d'aménagement de zone (PAZ).
1991-1997.

3 W 17 ZAC de Montrejeau : dossier de création.
1992.

3 W 21 ZAC des Genevriers et de Nazareth : plans.
1992.

101 W 50 ZAC des Justices, ZAC Gâte-argent, ZAC Espace des Plantes : dossiers de création et de réalisation, études d'impact, plans d'aménagement de zone (PAZ). 1995-1997.10

1 W 52 ZAC Thiers/Boisnet : dossiers de création et de réalisation, études d'impact, plans d'aménagement de zone (PAZ). 1996-2003. Avrillé

3 W 50 Avrillé, aménagement ZAC de la Chenaie : correspondance, plans.
1973-1984.

2 W 171 Avrillé. ZAC de l’Etang : dossier de réalisation.
1991.

 

Beaucouzé

101 W 54 ZAC de l'Hoirie : plan d'aménagement de zone (PAZ), règlement d'aménagement de zone (RAZ), dossier de "porté à la connaissance de l'Etat", notice et plans de servitudes, notice et plan des équipements publics.
1995-1997.

Bouchemaine

2 W 205 ZAC à usage d’habitation de Pruniers : convention, plans, délibérations, correspondance. 1970-
1974.

3 W 69 ZAC des Pruniers, achèvement de l'aménagement : constatation et plans.
1992.

Ecouflant

3 W 81 ZAC d'Eventard : projet, règlement, notes, correspondance. 1974-1980. 10

1 W 55 ZAC "Rives de la Sarthe" : plan d'aménagement de zone (PAZ), dossier d'enquête publique (1998).

Mûrs-Erigné

3 W 116 ZAC du Grand Clos : dossier de réalisation, correspondance, notes, comptes-rendus, plans.
1977-1989.

Parc d'activités Angers/Ecouflant ZAC de Beuzon

121 W 2 Plan d'aménagement de zone (PAZ), règlement d'aménagement de zone (RAZ), étude d'impact.
1994.

121 W 3 Aménagement : arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP) (1996), étude acoustique préalable (1998), correspondance. 1994-2002.

121 W 4 Dossier de réalisation de la ZAC. - Modification n° 1 de février 1999 approuvée : rapport de présentation générale, plan d'aménagement de zone (PAZ), programme des équipements publics, financement, étude acoustique, correspondance, décisions.

Parc d'activités Angers/La Membrolle/Le Plessis-Macé

121 W 7 Parc de la Chevallerie. - Comptes-rendus d'activité à la collectivité (CRAC) années 2002-2003, délibérations, conventions de mandat, étude sur l'eau. 1999-2004. Parc d'activités Angers/Pellouailles/Villevêque ZAC OCEANE

121 W 9 Concession d'aménagement de la ZAC à la SODEMEL. - ZAC OCEANE Ouest. - Dossier de réalisation : rapport de présentation, plan d'aménagement de zone, programme des équipements publics, modalités prévisionnelles de financement.
1994.

121 W 10 Concession d'aménagement de la ZAC à la SODEMEL. - ZAC OCEANE Est. - Dossier de réalisation : rapport de présentation, plan d'aménagement de zone, programme des équipements publics, modalités prévisionnelles de financement.
1994.

121 W 11 Concession d'aménagement de la ZAC à la SODEMEL. - Proposition parcellaire : plan, plan d'aménagement de zone (PAZ), règlement d'aménagement de zone (RAZ), cahier des charges de cession de terrain (CCCT), cahier des prescriptions techniques particulières (CPTP), plans de récolement, études de sols.

Parc d'activités Angers/Saint-Léger-des-Bois

207 W 25 Dossier de demande de déclaration d'utilité publique (DUP), dossier de concertation.
2000-2007.

207 W 26 Modification du plan local d'urbanisme (PLU) et ancienne loi Bouchardeau. - Dossier de déclaration de projet et d'enquête publique. 2001-2006.

207 W 27 Concession d'aménagement. - Dossier de consultation d'aménageurs. 2005-2008.

207 W 28 Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau. 2005-2008.

207 W 30 Etude sur le bruit : rapports, correspondance. 2004-2006.

207 W 31 Zone d'aménagement concerté (ZAC). - Dossier de réalisation : délibérations, rapport de présentation, plan de situation, plan périmétral, plans des équipements publics, notice explicative, tableau récapitulatif, schéma d'organisation, contrat d'ingénierie foncière. Charte de qualité environnementale. Cahier des charges de cession de terrains. Rapport de diagnostic archéologique. Etudes. 2004-2008.

162 W 11 Aménagement du parc communautaire : dossier d'enquête publique, étude sur la protection de l'environnement.

Basses vallées angevines Conduite de projet

104 W 1 Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF). - Délibérations, arrêtés, comptes-rendus de réunion, conventions, documentation, rapports, études, correspondance. 1992-2001.

104 W 2 Relations avec les associations et universités : études, rapports, correspondance. 1993-2000.

104 W 3 Financement. - Demandes de subvention à la Région, au Département, au FEDER, programme LIFE : délibérations, arrêtés, études, rapports, correspondance, documentation, rapports d'activité. 1995-2001.

104 W 4 Montage du dossier. - Délibérations, comptes-rendus de réunion, correspondance, documentation, circulaires. 1995-1998.

104 W 5 Réglementation des boisements, zonages forestiers : délibération, plans, correspondance.
1996-1998.

104 W 6 Programme européen de protection des milieux naturels Natura 2000 : délibérations, comptes-rendus de réunion, circulaires, documentation, correspondance.
1996-1999.

104 W 7 Inscription au Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : délibération, conventions, plans, correspondance, documentation.
1996-1999.

104 W 8 Hébergement : inventaire, comptes-rendus de réunion, cartes, correspondance.
1997-1999.

104 W 9 Exploitation des chemins de halage en sentiers de randonnée. - Superposition de gestion : projets de conventions avec l'Etat, comptes-rendus de réunion, correspondance.
1998-2001.

104 W 10 Classement en Zone de protection spéciale (ZPS) : délibérations, comptes-rendus de réunion de concertation, rapports, cartes, correspondance.
1998-1999.

104 W 11 Inauguration 2-4 juillet 1999 : dossier de presse, comptes-rendus de réunion, propositions d'animation, bilan, correspondance.
1999.

Aménagements et travaux

104 W 13 Observatoire à oiseaux de Cantenay-Epinard. - Construction : délibération, devis, factures, déclaration de travaux, rapports, photos, correspondance.
1998-1999.

104 W 14 Belvédère à Ecouflant. - Construction : délibération, devis, factures, déclaration de travaux, rapports, photos, correspondance.
1998-1999.

104 W 15 Maison des Basses vallées angevines. - Etudes d'implantation sur Briollay (palais de justice), Villevêque (moulin), Cantenay-Epinard (presbytère) : études, rapports, comptes-rendus de réunion, correspondance.
2000-2001.

Sentiers de randonnée

104 W 16 Montage du dossier. - Etudes, rapports de stage, conventions d'étude, comptes-rendus de réunion.
1996-1999.

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